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Dernière mise à jour : 30 janvier 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

BROCOM

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Numéro d'entreprise (BCE) : 0825.984.494
Numéro de TVA : BE 0825.984.494
Siège social : Rue de la Presse 4, 1000 Bruxelles
Email : info@brocom.be
Téléphone : 02 549 07 40
RPM : Tribunal de l'entreprise Francophone de Bruxelles

2. Représentant légal

BROCOM est représentée par son conseil d'administration.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Codelaw SRL
Avenue Adolphe Chapelle 1
4500 Huy
https://www.codelaw.be

Physiquement, le serveur est situé chez :

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne
https://www.hetzner.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont protégés par les lois en vigueur en Belgique et par les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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